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Par admin edouard-lartet, publié le jeudi 21 mars 2013 11:03 - Mis à jour le lundi 11 janvier 2016 15:41

 Informations relatives à l’éditeur :


COLLEGE EDOUARD LARTET
CHEMIN DE L'ARTETON 32200 GIMONT
TEL : 05.62.67.71.46
Directeur de publication (chef d’établissement) : Mme Valérie BEFFY

Nom et coordonnées de l’hébergeur :
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
adresse : 8 rue Kervégan 44000 Nantes

Informations relatives à la protection des données à caractère
personnel :


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concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à
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Pour toute demande, adressez-vous à : 0320013R@ac-toulouse.fr
 
Déclaration à la CNIL sous le numéro : 1460554

( Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au seindu ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/  )
 
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